En 1957 l’Italie, l’Allemagne, la Belgique, le Luxembourg, les pays bas et la France, signés le traiter de Rome, qui présenta le départ d’une construction européenne.
Le même jour, les six pays signés le traiter d’Euratom et créer une coopération sur l’énergie nucléaires.
aucun référendum avait été mise en place avant ces accords européens !
Le premier référendum a été mise en place le 23 avril 1972, quinze années, seulement, après le premier traité.
A la question :
Approuvez-vous, dans les perspectives nouvelles qui s’ouvrent à l’Europe, le projet de loi soumis au peuple français par le président de la République, et autorisant la ratification du traité relatif à l’adhésion de la Grande-Bretagne, du Danemark, de l’Irlande et de la Norvège aux Communautés européennes ? ».
Les français avaient voté oui a 68%.
Pourquoi voté non, alors que le processus de construction européen est déjà mise en place depuis quinze ans ?
C’est avant toutes coopérations des pays concernés que la question aurait été plus révélatrice.
Toujours est t-il que, 35 ans après le premiers traité, l’année 1992, sera l’année du second traité…..Maastricht.
L’union verra l’adhésion de six autres pays.
Le 20 septembre 1992 un deuxième référendum :
"Approuvez-vous le projet de loi soumis au peuple français par le Président de la République autorisant la ratification du traité sur l’Union Européenne ?"
Les français voteront oui a 51%
Le peuple votera oui, mais avec une baisse de suffrage « pour » très significative.
Le vote aurais surement fais apparaître un « non » pour résultat, si les certains articles du traité avait été présenter aux français.
L’aspect anti-démocratique de cette construction européenne est a présent confirmer.
Titre premier :
- Article 6, l’union européenne adhèrent au valeur de la convention des droits de l’hommes.
Précarité, logement insalubres, travailleurs pauvres, augmentation des sans-abris, chasse aux sans-papiers, banalisation du racisme, etc.…….
C’est dingue comme les droits de l’hommes sont respecter !
- article 7, procédure de sanction envers un état membre de l’union européenne.
Ceci est la preuve qu’un pays ne décide plus de son avenir, sinon pourquoi punir un pays ?
Un des piliers de la démocratie est la souveraineté du peuple.
Avant la construction européenne, cette démocratie étais presque morte, avec cette union, elle est maintenant enterrer.
- article 11,participation des citoyens européens au prises de décisions.
- Ses citoyens peuvent saisir la commission européenne d’une question, si ces citoyens sont aux nombres d’un millions au moins.
des questions devraient pouvoir être posé a tout moment, et surement pas, a partir d’un millions de personnes.
Dans le titre 4 :
- article 20, la coopération renforcée.
les accords d’états à états ne sont plus possible.
Quelque sois les accords ,elles doivent d’abord passer par les institutions européennes, pour ensuite devenir un droit communautaire.
Avec seulement quatre article, l’aspect anti-démocratique de l’Europe est clair.
Pour une ratification de ce traité, le conseil constitutionnel a demander qu’une révision de la constitution étais nécessaire.
Proposition faite le 09 avril 1992.
Les français se sont t-ils prononcés a ce sujet ?
Le 02 octobre 1997, la construction européenne continue son oeuvre destructeur de la démocratie, avec le traité d’Amsterdam.
- renforcement du pouvoir du parlement européen.
- le rôle d’initiative de la commission est remise en avant.
- suspension des prérogatives d’un états membre, si le conseil européen estime qu’il y a violation des droits de l’hommes, des libertés ou de la démocratie.
- le développement durable est mise en avant pour la première fois.
Le 26 février 2001,le traité de Nice.
Dans ce traité les pays membres sont dans la perspective d’un élargissement de l’union européenne à 27 états.
Sera mise en place le système des votes pondérés.
Dans ce système le vote d’un pays, représenteras un certain nombres de voix ,par rapport au nombres d’habitants de ce même états.
Par exemple la France comptera pour 5 voix, alors que la Pologne, ayant beaucoup moins d’habitants, comptera pour 2 voix.
Enfin, viendras le traité de Lisbonne, signer le 13 décembre 2007.
Les français ne veulent pas de ce traité.
Ils le feront apparaitre via le référendum du 29 mai 2005.
55% des français voteront « non » a ce traité !
Pourtant, ce traité sera signer et ratifier.
Comment peut -on croire a une Europe social, alors que les citoyens des pays membres sont totalement exclue des processus de décisions.
Vous y croyez encore ?
Et bien, connaissez-vous le processus d’une « loi cadre » ou directives européenne ?
L’Europe est constitué du « triangle institutionnelle », c’est-à -dire de la commission, du conseil de l’union européen, du parlement européen.
La commission européenne détient un rôle d’initiative.
C’est-à -dire que la commission propose des projet de « loi cadre ».
Ensuite, ce projet de directives est récupérer par le parlement européen.
Il y a 3 procédure possible :
- la consultation : le parlement peut adopter, rejeter ou amender un texte.
- l’avis conforme : le parlement peut adopter ou rejeter totalement un texte.
- la codécision : le parlement est associé au conseil pour élaborer un texte.
Ensuite, le conseil de l’union européen ou aussi appeler conseil des ministres (a ne pas confondre avec le conseil européen, ex : le g20) valide ou non la directive.
Après que la directives est été valider, la commission « récupère » cette directive et veille a ce que cette directive soit intégrer dans les lois des pays membres.
Cette obligation s’appelle la transposition.
La commission donne au pays membres un délais de transposition.
Ce délais de transposition est une OBLIGATION DE RESULTATS POUR LES ETATS.
Exemple : la commission a valider le projet de privatisation de tout les services publics des états membres de l’union.
La transposition donne aux états jusqu’en 2013, pour que cette privatisation sois effectuer.
La transposition donne une obligation de résultat, mais laisse le soin aux états de décider des « moyens » pour y arriver.
DANS CE PROCESSUS LES CITOYENS ONT AUCUN RôLE DE DÉCISION.
Comment ces citoyens pourrais t-ils avoir un rôle de décision, alors que l’assemblé nationale, le sénat etc.… reçoivent eux-mêmes des ordres de Bruxelles !
Déclaration faite de la cours de justice européenne, je cite :
« la communauté constitue un nouvel ordre juridique de droit international, au profit duquel les états ont limité, bien que dans des domaines restreints, leurs droits souverains ».
EN D’autres termes, les états reçoivent les ordres de Bruxelles.
Mais ces directives ont aussi un coût pour les états nations membres de l’union.
On appelle cela « coût d’implémentation ».
c’est-à -dire l’argent que doivent investir les états, concernant l’information, la formation, les sanctions administratives, civiles, pénales ou les dispositif de sécurités informatiques etc.……
Tout cela coûte très cher aux états.
Pour exemple, les pays bas, en 2006, ont vu leurs frais d’implémentation représenter 3,5 % de leurs PIB.
QUI PAIE LA NOTE A VOTRE AVIS ?
Il est évident que se sont les ouvriers qui paie la note.
L’article 288, sur le fonctionnement de l’union européennes, je cite :
« La directive lie tout État membre destinataire quant au résultat à atteindre, tout en laissant aux instances nationales la compétence quant à la forme et aux moyens ».
En d’autre terme, la commission européenne laisse les pays libres des moyens utilisés.
Le principal, c’est que la directive sois intégrer dans les lois nationaux du pays.
Après ce traité de Lisbonne que 55% des français ne voulais pas, une décision toujours aussi anti-démocratique va être valider.
Le 16 décembre 2010 va avoir lieu un conseil européen.
Ce conseil européen se tiendra sous la présidence de Hermann Von rompuy.
Il sera décidé d’une procédure de révision, a travers l’article 48-6 tue.
Cette procédure de révision permet de changer les fondement des traités européens, sans avoir a mettre en place un référendum !
L’Europe est anti-démocratique et surtout pas social.
Le MEDEF nous parlent des Etats-Unis d’Europe !
Ne confondons pas Etats-Unis socialiste d’Europe et Etats-Unis d’Europe du capital financier.
Jimmy Dalleedoo.
