Avec son « Livre noir », le Président tunisien Moncef Marzouki risque mille ans de prison !

C’est un Président sans honneur,
Et, de surcroît, un sacré menteur
Puisqu’auparavant, il a juré
Devant des millions de téléspectateurs :
À moins que cela par une loi soit encadré,
Jamais, au grand jamais je ne publierai,
Quoi que ce soit concernant mes détracteurs
À partir des archives du Palais .
Et il n’est pas à sa première affabulation :
N’a-t-il pas affirmé, catégoriquement,
Qu’il ne candidatera jamais à être résident
Au Palais de Carthage ou équivalent

Pour tout cela et d’autres raisons
Qu’il serait long d’énumérer,
Je déclare, ici, solennellement,
Par ce petit poème engagé,
Qu’à compter de ce moment,
Il n’est plus mon Président [1]

1. Le Livre noir du Président Marzouki

Moncef Marzouki, Président provisoire de la République tunisienne, vient de publier, par le biais du Département d’Information et de Communication de la Présidence de la République, un livre, de 354 pages, n’entrant pas dans ses prérogatives présidentielles, intitulé : « Le système de propagande sous Ben Ali-Le Livre noir ». Ce livre, qui a été imprimé en 300 exemplaires dans une première édition, a été révélé au public le jeudi 28 novembre 2013, par certains médias, et, par suite, mis en ligne. Il renferme un ensemble de données issues des archives du Palais de Carthage, révélant les noms d’entreprises de presse, écrite et audiovisuelle, de journalistes, d’universitaires, d’avocats, … présentés comme étant impliqués dans le système de corruption sous le régime déchu.

Le Syndicat national des journalistes tunisiens (SNJT) a réagi, à la publication de ce livre, samedi 30 novembre 2013, dans un communiqué où il exprime sa position de principe demandant d’associer les structures professionnelles aux processus visant à dévoiler les archives de la dictature et à dénoncer le système de corruption et les corrompus dans le secteur des médias. Le SNJT a exprimé aussi son rejet absolu de l’instrumentalisation des archives nationales et sa crainte de voir les données contenues dans ce livre utilisées dans le cadre de règlements de comptes partisans et politiques. Quant au Syndicat de la sécurité républicaine, il a insisté sur la nécessité de traiter le problème de la corruption liée à l’ancien régime dans le cadre de la Justice transitionnelle.

Plusieurs acteurs de la société civile et de la classe politique ont vu dans la publication du dit livre une manipulation des dites archives par le Président Marzouki en vue de faire taire, diffamer, intimider… des médias, des journalistes… ou simplement un règlement de comptes avec ses détracteurs. Et, presque tout le monde regrette qu’une telle action n’ait pas été menée dans le cadre de la Justice transitionnelle.

Quant à moi, loin d’être juriste, je peux affirmer, sans risque de me tromper, que le Magistrat suprême Moncef Marzouki, en s’accaparant des archives du Palais de Carthage qui appartiennent au Peuple tunisien, en s’arrogeant le droit de les trier, de les inventorier de les analyser et de les publier, a commis un véritable déni de justice envers ce Peuple. Et l’on est en droit de se demander s’il existe, sur le plan moral, une différence entre un Zinochet [2] qui détourne les deniers de la Nation à son profit et un Tartour [3] qui se sert des Archives de l’État pour sa propagande !

2. Le volet juridique

Les juristes spécialisés ont souligné que la publication de ce Livre noir « ne respecte pas la loi organique n° 2004-63 du 27 juillet 2004 , relative à la protection des données à caractère personnel, puisqu’il était question, dans le livre, de données qui touchent à l’image des personnes citées et à leurs proches , et également à la loi n° 88-95 du 2 août 1988 relative aux archives, qui considère que les archives publiques font partie du domaine public, et stipule que la communication des archives ne peut se faire qu’à l’expiration de délais bien déterminés : allant de trente ans , jusqu’à cent ans et plus , surtout si elles portent sur des documents qui contiennent des informations mettant en cause la vie privée ou intéressant la sécurité nationale ou des renseignements individuels ayant trait à la vie personnelle et familiale et, d’une manière générale, aux faits et comportements d’ordre privé ».

En outre, d’après eux, Moncef Marzouki pourrait être poursuivi, dès maintenant, en justice, étant donné que la loi sur l’organisation provisoire des pouvoirs publics, qui fait, actuellement, autorité constitutionnelle provisoire en Tunisie, ne mentionne aucune immunité pour le Président provisoire de la république.
Il pourrait être poursuivi, d’abord, parce qu’il a violé, au moins, deux lois, à savoir, lesdites lois mentionnées ci-dessus concernant, respectivement, les archives de l’État et la protection des données à caractère personnel, et, ensuite, parce qu’il a violé l’engagement de respecter la loi qu’il a pris lors de sa prestation de serment devant les représentants du Peuple, le jour de sa prise de fonction.

De plus, selon eux,chaque personne mentionnée dans le Livre noir, qu’elle soit impliquée ou non avec le système de corruption du régime déchu, est en droit d’intenter un procès contre le Président Marzouki, la peine encourue par ce dernier pour chacun de ces procès peut atteindre deux ans de prison [4]. D’ailleurs, plusieurs citoyens cités dans le Livre noir (avocats, journalistes, hommes politiques, hommes d’affaires,…) ont déjà annoncé leur décision de porter plainte contre le Président provisoire. Or, ce livre recense une liste de plus de 500 personnes ayant collaboré, d’après le Président provisoire, avec l’ancien régime [5] et ces peines étant, me semble-t-il, cumulatives, notre Président-voyageur provisoire risque donc 1.000 ans de prison.

3. Dans son livre noir, Moncef Marzouki "s’encense"

Dans son Livre noir, le Président provisoire Moncef Marzouki consacre 13 pages aux actes de militantisme du citoyen Moncef Marzouki. Ainsi, on peut lire à la page 285 de ce livre que « les archives de la Présidence démontrent que Moncef Marzouki est l’un des principaux militants à avoir fait face à la dictature ! ». Ce qui a fait dire au journaliste Ali Laidi : « Là on est carrément dans la propagande et aux frais des Tunisiens à qui appartiennent ces archives, ce palais, et qui payent de leurs impôts les fonctionnaires zélés qui perpétuent les "bonnes" manières de l‘administration de Ben Ali » [6].

Finalement, en Tunisie, ce n’est pas l’imagination qui est en haut du Pouvoir, mais ce sont les apprentis-sorciers, les bourdes, les mensonges, le mépris, et tous leurs équivalents !

Salah Horchani